Mentions légales — RisqCheck

Dernière mise à jour : septembre 2026

Éditeur du site

Le site RisqCheck et l'application iOS RisqCheck sont édités par Tom Soghomonian, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur), immatriculé sous le SIRET 838 706 026 00013, dont le siège est situé 4 rue René Cassin, 92500 Rueil-Malmaison, France.
Contact : soghomoniantom@gmail.com.

Directeur de la publication

Tom Soghomonian.

Hébergement

Le site est hébergé par GitHub, Inc. (service GitHub Pages), 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — pages.github.com.

Propriété intellectuelle

Le nom RisqCheck, le site, l'application et leurs contenus (textes, visuels, interface) sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite. Les données de risques affichées proviennent des bases publiques Géorisques (BRGM / Ministère de la Transition écologique) et de la Base Adresse Nationale, diffusées sous Licence Ouverte Etalab 2.0 — elles restent la propriété de leurs producteurs respectifs.

Données personnelles

RisqCheck ne collecte aucune donnée personnelle : pas de compte, pas de tracker, pas d'analytics. Pour le détail (adresses recherchées, position, achats), consultez la politique de confidentialité.

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